Le guide essentiel RS&ED pour les entreprises
Fait par les experts du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&ED) du Canada
Flow Ventures est une entreprise qui fournit des conseils en RS&ED avec une expérience hors pair qui aide les entreprises à maximiser leurs remboursements de RS&ED tout en minimisant leurs risques et leur temps.
Qu’est-ce que les crédits d'impôt RS&ED?
La recherche scientifique et le développement expérimental (RS&ED) est un programme de crédit d'impôt dirigé par le gouvernement Canadien qui permet d'encourager les entreprises de toutes tailles à effectuer de la R&D pour développer de nouvelles méthodes, procédés, services et produits ou améliorer les méthodes existantes.
Les crédits d'impôt avec de l'investissement (ITC) pour la RS&ED offrent un allégement fiscal aux entreprises canadiennes admissibles pour compenser le coût de l'innovation.
Regardez notre infographie qui est facile à lire pour en savoir plus: À propos du programme RS&ED
Yearly

60,000 R&D
Projets

20,000
Réclamations

$3B
Que pouvez-vous récupérer?
Jusqu'à 69% des dépenses de RD admissibles (selon votre province) peuvent être remboursées par l'ARC. Les dépenses admissibles comprennent les salaires, les honoraires des sous-traitants et les matériaux.“Le programme de RS&ED nous a donner une source considérable de capital sans endettement et non-concentré pour soutenir l'innovation et la croissance des porfolios de nos sociétés.
L'équipe de Flow nous a aidés à relever facilement des défis complexes et leur équipe d'assistance a été disponible pour nous aider en un instant.”
– Marko Jelavic, Directeur de Ferst Capital Partners
Profits estimés
CCPC
Société privé sous le contrôle Canadien
(La plupart des nouvelles technologies entrent dans cette catégorie)
Non-CCPC
Les entreprises contrôlées par des non-résidents canadiens ou contrôlés par les entreprises publiques
Taux de retour admissibles maximum
*Les montants totaux remboursables et non-remboursables varient d'une province à l'autre
![]() |
69% | 43% |
![]() |
36% | 22% |
![]() Matières consommées ou transformées
|
42% | 28% |
ITC remboursables | ![]() |
![]() *Québec offre 14% de crédits remboursable |
Secteurs applicable
L'innovation ne connaît pas de limites.
Certaines entreprises parmi de nombreuses industries sont admissibles au programme de RS&ED, ce qui inclut celles ci-dessous. Toutefois, la raison du travail de R&D que vous effectuez est plus pertinente que votre secteur d'activité pour déterminer l'admissibilité au programme.

Logiciels et technologies de l'information

Fabrication et Ingénierie

Agriculture et Agroalimentation

Biotechnologies, Sciences de la vie et Technologie médicale

Technologies propres et durables

Gaz et pétrole, Énergie et Mines

Médias et Communication

+ Autres industries
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Récupérez jusqu'à 69 % de vos coûts de R&D (Dépendamment de votre province de résidence)
Apprenez plus sur les qualifications, le montant que vous pouvez recevoir, des conseils sur la documentation, des études de cas et plus encore.

LORSQUE L’EXPERTISE RENCONTRE L’EXPÉRIENCE
Flow Ventures est l'entreprise de conseil en RS&ED avec laquelle chaque entreprise devrait travailler. "Leur processus de collecte de preuves RS&ED garantit que nos demandes RS&ED sont irréprochables. Nous avons reçu un crédit 10X plus important qu'avec notre fournisseur précédent et avons reçu notre retour en moins de 3 semaines. Autre que la RS&ED, l'équipe Flow utilise ses connaissances et son réseau pour nous fournir de l'aide et d'accéder à d'autres ressources telles que les subventions et l'accès aux clients. Je recommande fortement leur travail."