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Le Guide Essentiel RS&ED pour les Entreprises

Fait par les experts du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&ED) du Canada

Flow Ventures est une entreprise qui fournit des conseils en RS&ED avec une expérience hors pair qui aide les entreprises à maximiser leurs remboursements de RS&ED tout en minimisant leurs risques et leur temps.


Qu’est-ce que les crédits d'impôt RS&ED?

 

La recherche scientifique et le développement expérimental (RS&ED) est un programme de crédit d'impôt dirigé par le gouvernement Canadien qui permet d'encourager les entreprises de toutes tailles à effectuer de la R&D pour développer de nouvelles méthodes, procédés, services et produits ou améliorer les méthodes existantes.

Les crédits d'impôt avec de l'investissement (ITC) pour la RS&ED offrent un allégement fiscal aux entreprises canadiennes admissibles pour compenser le coût de l'innovation.

Regardez notre infographie qui est facile à lire pour en savoir plus: À propos du programme RS&ED

Yearly

a

60,000 R&D
Projects

a

20,000
Claims

a

$3B


Que pouvez-vous récupérer?

Jusqu'à 69% des dépenses de RD admissibles (selon votre province) peuvent être remboursées par l'ARC. Les dépenses admissibles comprennent les salaires, les honoraires des sous-traitants et les matériaux.
“Le programme de RS&ED nous a donner une source considérable de capital sans endettement et non-concentré pour soutenir l'innovation et la croissance des porfolios de nos sociétés.
L'équipe de Flow nous a aidés à relever facilement des défis complexes et leur équipe d'assistance a été disponible pour nous aider en un instant.”
– Marko Jelavic, Directeur de Ferst Capital Partners

Profits estimés

CCPC
Société privé sous le contrôle Canadien

(La plupart des nouvelles technologies entrent dans cette catégorie)

Non-CCPC
Les entreprises contrôlées par des non-résidents canadiens ou contrôlés par les entreprises publiques
Taux de retour admissibles maximum

*Les montants totaux remboursables et non-remboursables varient d'une province à l'autre

a Salaries 69% 43%
aFrais des sous-contracteurs 36% 22%
a
Matières consommées ou transformées
42% 28%
ITC remboursables a a

*Québec offre 14% de crédits remboursable

Secteurs applicable

L'innovation ne connaît pas de limites.

Certaines entreprises parmi de nombreuses industries sont admissibles au programme de RS&ED, ce qui inclut celles ci-dessous. Toutefois, la raison du travail de R&D que vous effectuez est plus pertinente que votre secteur d'activité pour déterminer l'admissibilité au programme.

software-development

Logiciels et technologies de l'information

engineering

Fabrication et Ingénierie

agriculture

Agriculture et Agroalimentation

biotech

Biotechnologies, Sciences de la vie et Technologie médicale

green-energy

Technologies propres et durables

tower

Gaz et pétrole,

Énergie et Mines

satellite-dish

Médias et Communication

innovation

+ Autres industries

TÉLÉCHARGER LE GUIDE AU COMPLET

Récupérez jusqu'à 69 % de vos coûts de R&D (Dépendamment de votre province de résidence)

Apprenez plus sur les qualifications, le montant que vous pouvez recevoir, des conseils sur la documentation, des études de cas et plus encore.

Guide_Mockup_FR

LORSQUE L’EXPERTISE RENCONTRE L’EXPÉRIENCE

Flow Ventures est l'entreprise de conseil en RS&ED avec laquelle chaque entreprise devrait travailler. "Leur processus de collecte de preuves RS&ED garantit que nos demandes RS&ED sont irréprochables. Nous avons reçu un crédit 10X plus important qu'avec notre fournisseur précédent et avons reçu notre retour en moins de 3 semaines. Autre que la RS&ED, l'équipe Flow utilise ses connaissances et son réseau pour nous fournir de l'aide et d'accéder à d'autres ressources telles que les subventions et l'accès aux clients. Je recommande fortement leur travail."

Steven-Uster-2016

Steven Uster, PDG
FundThrough